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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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VAPOTONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAPOTONIC
EXEL INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1726292
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2010

Présentation de la marque VAPOTONIC

Déposée le 18 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAPOTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY (dossier no 2175015) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 252 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2175015) - France.

La marque VAPOTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAPOTONIC est expirée depuis le 18 juin 2010.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES (société anonyme) - 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY (dossier no 2175015) - France - SIREN 342252400


CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2175015) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175015 - Publication au BOPI 2000-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Machines agricoles et viticoles, notamment pulvérisateurs tractés. Outils pour l'horticulture, notamment pulvérisateurs à main et portés à dos

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).