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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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TURBOTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURBOTEC
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1208076
Date de dépôt :
02/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022

Présentation de la marque TURBOTEC

Déposée le 2 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque TURBOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TURBOTEC est expirée depuis le 2 juillet 2022.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223772 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355650 - Publication au BOPI 2002-10-02

Renouvellement sans limitation n°2001364 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500871 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Grands et petits instruments pour l'agriculture, parties et pièces détachées de ceux-ci.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).