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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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TUBCLAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUBCLAIR
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1304442
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2025

Présentation de la marque TUBCLAIR

Déposée le 2 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 Rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque TUBCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUBCLAIR arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 Rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Renouvellement sans limitation n°2046668 - Publication au BOPI 1995-18

Inscription - Changement d'adresse n°23027 - Publication au BOPI

Inscription le 15 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314086 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51652 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187371 - Publication au BOPI 1995-07-10

Renouvellement sans limitation le 17 février 2005 n°2282162 - Publication au BOPI 2005-02-17

Inscription le 22 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647821 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2015 n°2585631 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-04-29

Gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés, objets fabriqués en ces matières, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.