Marque expirée - Marque en non vigueur

TENOR
EXEL INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3467766
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
TENOR de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque TENOR

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul,51206 EPERNAY CEDEX - 51206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC068579 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENOR est expirée depuis le 6 décembre 2016.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul,51206 EPERNAY CEDEX - 51206 - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC068579 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles, pulvérisateurs portés, tractés ou automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites à savoir pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisations, rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage (à savoir outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques), ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'atelier mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) ; machines à peindre ; distributeurs (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute-tension ; accessoires (parties de machine) pour générateurs électrostatiques ; accessoires (parties de machine) pour générateurs de haute tension ; appareils d'automation (machines) pour la réalisation industrielle des revêtements de surface ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage.

Petits instruments pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateur à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou vernis.

Tous véhicules et appareils de locomotion, notamment des tracteurs.