Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECNOMA
EXEL INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1672102
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2011
TECNOMA de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque TECNOMA

Déposée le 19 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECNOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY (dossier no 2199415) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2199415) - France.

La marque TECNOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECNOMA est expirée depuis le 19 juin 2011.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , PUMA , FLORALY , BIOSYSTEM , OPTIMA , OPTISPRAY , , PUL VASOL , MILAN , OPTISTOP


EXEL INDUSTRIES (société anonyme) - 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY (dossier no 2199415) - France - SIREN 095550356


CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2199415) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199415 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 27 août 1998 - Changement de dénomination n°261020 - Publication au BOPI 1998-08-27

Tous véhicules et appareils de locomotion, notamment des tracteurs, grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles;matériel et produits pour la défense des végétaux contre les parasites;tous outils et matériels pour le jardinage, le maraîchage et l'horticulture;matériel de détection et de protection contre l'incendie, matériel de secours en général; matériel de ventilation de chauffage et de conditionnement de l'air des locaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.