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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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SPRAY BEST
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPRAY BEST
EXEL INDUSTRIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1574748
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020

Présentation de la marque SPRAY BEST

Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRAY BEST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54, rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPRAY BEST est expirée depuis le 9 février 2020.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, société anonyme - 54, rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155503 - Publication au BOPI 1999-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285432 - Publication au BOPI 1999-09-27

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425567 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Tous pulvérisateurs agricoles et à main et appareils de pulvérisation à main portés à dos

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).