Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIROVIT
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1444419
Date de dépôt :
11/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2028

Présentation de la marque SPIROVIT

Déposée le 11 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIROVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque SPIROVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPIROVIT arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358673 - Publication au BOPI 2007-12-20

Inscription le 23 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243214 - Publication au BOPI 1997-09-23

Renouvellement sans limitation n°2098572 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2018 n°2669644 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-19

Matériels et outils agricoles, machines agricoles, pièces et éléments de ces machines, pulvérisateurs agricoles à main portés ou tractés, éléments et pièces détachées de pulvérisateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).