Marque enregistrée - Marque en vigueur

SFLOW
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4139189
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2024
SFLOW de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque SFLOW

Déposée le 4 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabiinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque SFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFLOW arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , PUMA , FLORALY , BIOSYSTEM , TECNOMA , OPTIMA , OPTISPRAY , , PUL VASOL , MILAN


EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


Cabiinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Grands instruments et équipements pour usages agricole, viticole et horticole, pulvérisateurs portés, tractés ou automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateur, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage ; outillage pneumatique pour la peinture, à savoir pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'atelier, mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) ; machines à peindre ; distributeurs (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires (parties de machines) pour générateurs électrostatiques ; accessoires (parties de machines) pour générateurs de haute tension ; appareils d'automation (machines) pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage. Robots (machines) ; tamiseurs (machines) ; vannes (parties de machines) ; buses (parties de machines) ; distributeurs de produits liquides, pulvérulents ou fibreux (machines) ; appareils de talquage ; mouilleuses et humecteuses de papier ; appareils et installations de triage (machines) ; blocs changeurs de produits pour installations industrielles de peinture ou de flockage (parties de machines) ; pompes (machines) ; pulvérisateurs (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; machines destinées à détruire les déchets et les ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux ;

Petits instruments pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateur à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis. Lustreuses (outils à main) ; pistolets manuels et automatiques de flockage électrostatique ;

Cabines de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage (non métalliques), installations (cabines non métalliques) d'encollage de papier.