Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGULAIR
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1669587
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2030

Présentation de la marque REGULAIR

Déposée le 1 août 1990 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGULAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 RUE MARCEL PAUL, 51200 ÉPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque REGULAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGULAIR arrivera à expiration en date du 1 août 2030.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 RUE MARCEL PAUL, 51200 ÉPERNAY - France - SIREN 095550356


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Inscription le 18 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303864 - Publication au BOPI 2000-07-18

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2000 n°2179416 - Publication au BOPI 2000-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444574 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2020 n°2753731 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-07

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