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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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RAM - LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAM - LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE
EXEL INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97696969
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2017

Présentation de la marque RAM - LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAM - LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2349847) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2349847) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAM - LA MAITRISE TOTALE DE LA POUSSIERE est expirée depuis le 29 septembre 2017.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2349847) - 51200 - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2349847) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349847 - Publication au BOPI 2007-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712814 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Produits gras pour arroser et lier la poussière, produits gras destinés à l'abattage et à l'élimination des poussières. Machines et machines-outils, à savoir matériels et appareils destinés à l'abattage et à l'élimination des poussières. Appareils de ventilation, de distribution d'eau. Services d'études et de conception des produits énumérés ci-dessus.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.