Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PRECIA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2358674) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2358674) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES Société anonyme - 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2358674) - 51200 - France - SIREN 095550356
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2358674) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358674 - Publication au BOPI 2007-12-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Machines-outils, pompes (parties de machines), machines agricoles, horticoles et viticoles, pulvérisateurs (machines), buses de pulvérisation (parties de machines), rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits liquides ou épais, compresseurs, machines destinées à détruire les déchets et ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses, concasseurs et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux. Outils et instruments entraînés manuellement, pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations pour l'aspiration des poussières, installations de dépoussiérage à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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