Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTISTOP
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94537098
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2024

Présentation de la marque OPTISTOP

Déposée le 22 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque OPTISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPTISTOP est expirée depuis le 22 septembre 2024.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY , LOISEAU


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266686 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 5 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400811 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 21 août 2014 n°2565563 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-08-21

Un détecteur d'objets à savoir un capteur optique commutant un circuit électrique lors d'un changement d'éclairement destiné notamment à commander automatiquement le fonctionnement d'un pulvérisateur agricole