Déposée le 11 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTISPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 Rue Marcel Paul,
51200 ÉPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,
75009 PARIS - France.
La marque OPTISPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 Rue Marcel Paul,
51200 ÉPERNAY - France - SIREN 095550356
Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves,
75009 PARIS - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750663 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10
Grands instruments et équipements pour usages agricole, viticole et horticole à savoir : pulvérisateurs portés, tractés ou automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateur, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage (à savoir : outillage pneumatique pour la peinture, notamment pistolets pneumatiques), outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'atelier, mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) ; machines à peindre ; distributeur (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires (parties de machines) pour générateurs électrostatiques ; accessoires (parties de machines) pour générateurs de haute tension ; appareils d'automation (machines) pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage.
Petits instruments pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateur à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis.
Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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