Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPALE
EXEL INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4655943
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
OPALE de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque OPALE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Argymark, Madame Céline PIRES domicilié(e) 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France.

La marque OPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPALE arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , LOISEAU , BERTHOUD , BERTHOUD , (Marque figurative)


EXEL INDUSTRIES - 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France


Argymark, Madame Céline PIRES - 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usage agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; machines de projection de liquides à usage industriel; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation; descentes (rampes verticales) de pulvérisation à jet porté pour projection de liquides pour l’agriculture; pulvérisateurs à jet projeté autres que ceux actionnés manuellement; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, pulvérisateurs à jet porté autres que ceux actionnés manuellement; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application de d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; appareils de pulvérisation de gouttelettes de liquides projetées par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; pompes [parties de machines]; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; dispositifs de commande de machines ou de moteurs pour l’agriculture; commandes hydrauliques pour machines et moteurs pour l’agriculture; véhicules automoteurs pour le travail du sol; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter les cultures en une seule phase ;

Véhicules agricoles, en particulier tracteurs; tracteurs agricoles; tracteurs industriels, véhicules autotractés pour l'agriculture, véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture; véhicules pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres agricoles; ressorts amortisseurs pour véhicules agricoles; ressorts de suspension pour véhicules agricoles; roues de véhicules agricoles; roues directrices de véhicules agricoles ;

Services de réparation et d'installation d’instruments, appareils et outils agricoles; Travaux de réparation et d'installation de machines et machines-outils, moteurs (autres que moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (sauf pour véhicules), machines agricoles et leurs dispositifs auxiliaires, tracteurs agricoles et industriels, chargeuses de tracteurs, wagons, transporteurs à ballots et chargeuses industrielles.