Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-27 du 3 juillet 2020.
Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Argymark, Madame Céline PIRES domicilié(e) 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France.
La marque OPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES - 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France
Argymark, Madame Céline PIRES - 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France
Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usage agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; machines de projection de liquides à usage industriel; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation; descentes (rampes verticales) de pulvérisation à jet porté pour projection de liquides pour l’agriculture; pulvérisateurs à jet projeté autres que ceux actionnés manuellement; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, pulvérisateurs à jet porté autres que ceux actionnés manuellement; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application de d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; appareils de pulvérisation de gouttelettes de liquides projetées par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; pompes [parties de machines]; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; dispositifs de commande de machines ou de moteurs pour l’agriculture; commandes hydrauliques pour machines et moteurs pour l’agriculture; véhicules automoteurs pour le travail du sol; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter les cultures en une seule phase ;
Véhicules agricoles, en particulier tracteurs; tracteurs agricoles; tracteurs industriels, véhicules autotractés pour l'agriculture, véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture; véhicules pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres agricoles; ressorts amortisseurs pour véhicules agricoles; ressorts de suspension pour véhicules agricoles; roues de véhicules agricoles; roues directrices de véhicules agricoles ;
Services de réparation et d'installation d’instruments, appareils et outils agricoles; Travaux de réparation et d'installation de machines et machines-outils, moteurs (autres que moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (sauf pour véhicules), machines agricoles et leurs dispositifs auxiliaires, tracteurs agricoles et industriels, chargeuses de tracteurs, wagons, transporteurs à ballots et chargeuses industrielles.
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