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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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NOZAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOZAL
EXEL INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1340574
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016

Présentation de la marque NOZAL

Déposée le 29 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOZAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2304336) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2304336) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOZAL est expirée depuis le 29 janvier 2016.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2304336) - 51200 - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2304336) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2006 n°2304336 - Publication au BOPI 2006-01-03

Renouvellement sans limitation n°2054128 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420459 - Publication au BOPI 2005-10-13

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