Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOBELAIR
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1548367
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2029

Présentation de la marque NOBELAIR

Déposée le 29 août 1989 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 Rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque NOBELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOBELAIR arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 Rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148873 - Publication au BOPI 1999-07-09

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51652 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription le 15 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314086 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 10 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187371 - Publication au BOPI 1995-07-10

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2009 n°2406503 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690298 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Renouvellement sans limitation le 22 août 2019 n°2723764 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-22

Matières plastiques et tuyaux faits avec ces matières

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.