Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Nicolas Sprayers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-29 du 17 juillet 2020.
Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54, rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Argymark, Madame Céline PIRES domicilié(e) 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France.
La marque Nicolas Sprayers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659374.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES - 54, rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France
Argymark, Madame Céline PIRES - 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usage agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usage agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; véhicules automoteurs pour le travail du sol; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter les cultures en une seule phase; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs et nébulisateurs/nébuliseurs, vaporisateurs et nébulisateurs/nébuliseurs pour l’agriculture; élévateurs pour l'agriculture; élévateurs pour machines agricoles; rampes de pulvérisation; descentes (rampes verticales) de pulvérisation à jet porté pour projection de liquides sur les vignes; pulvérisateurs à jet projeté autres que ceux actionnés manuellement ; machines et appareils agricoles automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées, à savoir vaporisateurs, nébulisateurs/nébuliseurs et groupes moto pulvérisateurs pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs pour l’agriculture; commandes hydrauliques pour machines et moteurs pour l’agriculture ;
Petits instruments pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateur à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis ;
Véhicules agricoles, en particulier tracteurs; tracteurs agricoles; tracteurs industriels, véhicules autotractés pour l'agriculture, véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture; véhicules pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux ;
Services de réparation et d'installation d’instruments, appareils et outils agricoles; Travaux de réparation et d'installation de machines et machines-outils, moteurs (autres que moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (sauf pour véhicules), machines agricoles et leurs dispositifs auxiliaires, tracteurs agricoles et industriels, chargeuses de tracteurs, wagons, transporteurs à ballots et chargeuses industrielles.
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