Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nicolas Sprayers
EXEL INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4659374
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
Nicolas Sprayers de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque Nicolas Sprayers

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nicolas Sprayers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54, rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Argymark, Madame Céline PIRES domicilié(e) 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France.

La marque Nicolas Sprayers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nicolas Sprayers arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , LOISEAU , BERTHOUD , BERTHOUD , (Marque figurative)


EXEL INDUSTRIES - 54, rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France


Argymark, Madame Céline PIRES - 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usage agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usage agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; véhicules automoteurs pour le travail du sol; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter les cultures en une seule phase; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs et nébulisateurs/nébuliseurs, vaporisateurs et nébulisateurs/nébuliseurs pour l’agriculture; élévateurs pour l'agriculture; élévateurs pour machines agricoles; rampes de pulvérisation; descentes (rampes verticales) de pulvérisation à jet porté pour projection de liquides sur les vignes; pulvérisateurs à jet projeté autres que ceux actionnés manuellement ; machines et appareils agricoles automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées, à savoir vaporisateurs, nébulisateurs/nébuliseurs et groupes moto pulvérisateurs pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs pour l’agriculture; commandes hydrauliques pour machines et moteurs pour l’agriculture ;

Petits instruments pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateur à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis ;

Véhicules agricoles, en particulier tracteurs; tracteurs agricoles; tracteurs industriels, véhicules autotractés pour l'agriculture, véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture; véhicules pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux ;

Services de réparation et d'installation d’instruments, appareils et outils agricoles; Travaux de réparation et d'installation de machines et machines-outils, moteurs (autres que moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (sauf pour véhicules), machines agricoles et leurs dispositifs auxiliaires, tracteurs agricoles et industriels, chargeuses de tracteurs, wagons, transporteurs à ballots et chargeuses industrielles.