Marque expirée - Marque en non vigueur

NICOLAS
EXEL INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1378420
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2016

Présentation de la marque NICOLAS

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NICOLAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2324380) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC066263 domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2324380) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NICOLAS est expirée depuis le 7 novembre 2016.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2324380) - 51200 - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE PDB/MP/SC066263 - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2324380) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324380 - Publication au BOPI 2006-10-02

Renouvellement sans limitation n°2075539 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420459 - Publication au BOPI 2005-10-13

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