Marque renouvelée - Marque en vigueur

MISTRAL
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1532540
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2029

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MISTRAL arrivera à expiration en date du 24 mai 2029.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 18 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267082 - Publication au BOPI 1998-11-18

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1998 n°2131691 - Publication au BOPI 1998-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404052 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716751 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29

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