Déposée le 19 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M@NONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque M@NONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443170 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10
Grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles (machines), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, à savoir puvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisations, rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines destinées à detruire les déchets et ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matéraux. Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents. Réparations, entretien, assistance et maintenance (entretien) de machines agricoles, viticoles et horticoles ; services d'installation, réparations, entretien, assistance et maintenance (entretien) de toutes machines industrielles et d'installations industrielles dans le domaine du traitement, du recyclage et de la destruction des déchets et matériaux ; services d'installation, réparation, entretien et maintenance (entretien) de machines et d'installations dans le domaine de la peinture industrielle. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, d'informations et d'images assistée par ordinateurs, télémesures, télésignalisation, télécommande pour l'entretien, l'assistance, le réglage à distance de matériels agricoles, viticoles, horticoles et industriels. Services d'ingénierie, assistance technique (conseils), services de consultation technique à distance sur réseaux informatiques dans le domaine des machines agricoles, viticoles, horticoles et industrielles ; contrôle et inspection technique de machines agricoles, viticoles, horticoles et industrielles ; contrôle et inspection technique de machines agricoles, viticoles, horticoles et industrielles ; services d'études techniques, télésurveillance et réalisation de toute intervention technique à distance sur réseaux informatiques dans les domaines susvisés ; élaboration de logiciels (conception) et mise à jour de ceux-ci.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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