Déposée le 3 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058219.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356
NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Grands instruments et équipements [machines] pour usages agricole, viticole et horticole, pulvérisateurs portés, tractés [machines] ou automoteurs, matériels [machines] pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateur, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage (à savoir : outillage pneumatique pour la peinture, notamment pistolets pneumatiques), outillage pneumatique pour la peinture à savoir pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé [parties de machines], compresseurs à piston, compresseurs fixes d'atelier, mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) ; machines à peindre ; distributeurs (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage [machines], pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux [parties de machines] ; réservoirs-distributeurs de poudre [parties de machines] ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; appareils d'automation (machines) pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) [parties de machines] ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage [parties de machines] ;
Petits instruments pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateur à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis ; matériel pour la défense des végétaux contre les parasites à savoir appareils pour détruire les parasites des plantes ;
Tous véhicules et appareils de locomotion, notamment tracteurs, remorques, remorques-distributrices, véhicules automoteurs, appareils automoteurs pour faucher, faner, engins automoteurs pour le travail du sol (machines agricoles), véhicules automoteurs équipés d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase.
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