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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EXEL INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1361892
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2016
Marque en couleurs, figurative de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2312962) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2312962) - 92593 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 juin 2016.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul,51200 EPERNAY (dossier no 2312962) - 51200 - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2312962) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2006 n°2312962 - Publication au BOPI 2006-04-19

Renouvellement sans limitation n°2061409 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Pulvérisateurs agricoles.