(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 février 1986 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353441.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 février 2026.
EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308636 - Publication au BOPI 2006-02-22
Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23
Renouvellement sans limitation n°2054127 - Publication au BOPI 1995-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606767 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13