Marque renouvelée - Marque en vigueur

G A M A
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1333322
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2025

Présentation de la marque G A M A

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G A M A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque G A M A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque G A M A arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298370 - Publication au BOPI 2005-10-04

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Renouvellement sans limitation n°2051664 - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592945 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-15

Machines agricoles et leurs organes et notamment des pulvérisateurs.