Déposée par voie électronique le 17 décembre 2019 par EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXXACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-02 du 10 janvier 2020.
Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 94 Argymark, Madame Céline PIRES domicilié(e) 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France.
La marque EXXACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES - 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France
94 Argymark, Madame Céline PIRES - 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France
Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Robots industriels ; robots industriels à usage agricole, horticole et viticole ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; outils [parties de machines]; machines et appareils agricoles automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées, à savoir vaporisateurs, nébulisateurs et groupes moto pulvérisateurs pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; dispositifs de commande de systèmes de filtration d'air, de gaz, de poussières; grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement à usage agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; matériels actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; machines agricoles, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; pelles mécaniques; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; machines de projection de liquides à usage industriel; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de machines]; dispositifs de pompage de liquides ; machines d'aspiration de liquides à usage industriel; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, pompes pneumatiques, pompes hydrauliques; machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux; séparateurs d'eau; semoirs [machines] ;
Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais; pulvérisateurs à jet projeté actionnés manuellement; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais; pulvérisateurs (outils à main) actionnés manuellement pour la pulvérisation de poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets manuels de pulvérisation de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides actionnés manuellement; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ;
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de détection, d'inspection à usage agricole, viticole et horticole; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement d'images ou de données à usage agricole, viticole et horticole; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; supports enregistrés ou téléchargeables ; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs téléchargeables; dispositifs de calcul; tableaux d'affichage électroniques ; appareils de traitement de données ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; applications informatiques téléchargeables; tous ces produits étant destinés au domaine agricole, horticole, viticole ; équipements domotiques pour instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole ; capteurs électroniques ; équipements robotisés à usages agricole, horticole et viticole ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans les domaines agricole, viticole, horticole ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel dans les domaines agricole, viticole et horticole ; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans les domaines agricole, viticole et horticole ; développement de plateformes informatiques ; services de cartographie [géographie]; services de chiffrement de données.
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