Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXXACT
EXEL INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4608129
Date de dépôt :
17/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2029
EXXACT de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque EXXACT

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2019 par EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXXACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 94 Argymark, Madame Céline PIRES domicilié(e) 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France.

La marque EXXACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXXACT arrivera à expiration en date du 17 décembre 2029.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , LOISEAU , BERTHOUD , BERTHOUD , (Marque figurative)


EXEL INDUSTRIES - 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France


94 Argymark, Madame Céline PIRES - 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Robots industriels ; robots industriels à usage agricole, horticole et viticole ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; outils [parties de machines]; machines et appareils agricoles automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées, à savoir vaporisateurs, nébulisateurs et groupes moto pulvérisateurs pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; dispositifs de commande de systèmes de filtration d'air, de gaz, de poussières; grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement à usage agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; matériels actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; machines agricoles, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; pelles mécaniques; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; machines de projection de liquides à usage industriel; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de machines]; dispositifs de pompage de liquides ; machines d'aspiration de liquides à usage industriel; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, pompes pneumatiques, pompes hydrauliques; machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux; séparateurs d'eau; semoirs [machines] ;

Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais; pulvérisateurs à jet projeté actionnés manuellement; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais; pulvérisateurs (outils à main) actionnés manuellement pour la pulvérisation de poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets manuels de pulvérisation de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides actionnés manuellement; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de détection, d'inspection à usage agricole, viticole et horticole; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement d'images ou de données à usage agricole, viticole et horticole; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; supports enregistrés ou téléchargeables ; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs téléchargeables; dispositifs de calcul; tableaux d'affichage électroniques ; appareils de traitement de données ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; applications informatiques téléchargeables; tous ces produits étant destinés au domaine agricole, horticole, viticole ; équipements domotiques pour instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole ; capteurs électroniques ; équipements robotisés à usages agricole, horticole et viticole ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans les domaines agricole, viticole, horticole ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel dans les domaines agricole, viticole et horticole ; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans les domaines agricole, viticole et horticole ; développement de plateformes informatiques ; services de cartographie [géographie]; services de chiffrement de données.