Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
/
EXEL GARDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXEL GARDEN
EXEL INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99804270
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque EXEL GARDEN

Déposée le 22 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EXEL GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France.

La marque EXEL GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEL GARDEN est expirée depuis le 22 juillet 2009.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES (Société Anonyme) - 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095550356


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Outils et instruments entrainés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides (outils) pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses actionnées manuellement, tondeuses à gazon actionnées manuellement. Tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, manchons et raccords de tuyaux non métalliques. Arrosoirs, pommes d'arrosoir, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, lances pour tuyaux d'arrosage, instruments d'arrosage, gants de jardinage, pots à fleurs, poubelles. Cache-pots non en papier.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.