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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL Industries
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EUROPEEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPEEN
EXEL Industries (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1626152
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2010
EUROPEEN de EXEL Industries

Présentation de la marque EUROPEEN

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) EXEL Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL Industries domicilié(e) 54, rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2156910) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2156910) - France.

La marque EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPEEN est expirée depuis le 6 avril 2010.

EXEL Industries a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL Industries (société anonyme) - 54, rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2156910) - France - SIREN 095550356


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2156910) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2156910 - Publication au BOPI 1999-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Machines agricoles et leurs organes et notamment des pulvérisateurs, poudreuses et atomiseurs