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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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ELYTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELYTE
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96642159
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2026

Présentation de la marque ELYTE

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque ELYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELYTE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318407 - Publication au BOPI 2006-06-29

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420459 - Publication au BOPI 2005-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2016 n°2624814 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-07-28

Pulvérisateurs agricoles, horticoles, viticoles (machines), pompes, buses et rampes de pulvérisateurs.Pulvérisateurs portés à dos (outils); pulvérisateurs actionnés manuellement; lances de pulvérisateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).