Déposée le 5 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ECOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 Rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque ECOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 Rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Grands instruments (machines) et équipements (machines), autres que ceux actionnés manuellement, pour usages agricoles, viticoles et horticoles ; machines pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériels, autres que ceux actionnés manuellement, pour la défense des végétaux contre les parasites ; pulvérisateurs agricoles, horticoles, viticoles (machines) ; pulvérisateurs portés, tractés [machines] ou automoteurs ; parties constitutives de pulvérisateurs (machines) ; actionneurs de vannes de pulvérisation ; vannes (parties de pulvérisateurs). Pompes (machines) ; pompes (machine) pour le jardinage ; parties constitutives de pompes (machines) ; filtres (parties de pompe) ; clapets (parties de pompe) ; dévidoirs mécaniques pour flexibles ; dévidoirs de tuyaux flexibles mécaniques ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; vannes (parties de machines) ; buses (parties de machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; pulvérisateurs (machines), buses (parties de machine) de pulvérisation, rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception de moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machine destinée à détruire les déchets à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, pistolets automatiques ou électriques destinés à l'application de revêtement de peinture sur des matériaux, pistolets à peinture électriques, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, à savoir outillage pneumatique pour la peinture, notamment pistolets pneumatiques, outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations à savoir machines de revêtement de surfaces ; distributeurs automatiques de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations à savoir machines de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage ; projecteurs automatiques de pulvérisation de peinture ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; dispositifs, appareils, installations ou organes de projection, de déposition, de captation de produits liquides ou solides et notamment de peintures, installations pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures (électriques) ; brosses à air (machines) pour appliquer les couleurs, récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs automatiques de poudre ; générateurs d'électricité, générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; dispositifs d'automation (machine) pour la réalisation industrielle des revêtements de surface ; réservoirs-distributeurs automatiques de liquide (peinture) ; blocs changeurs (parties de machine) de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage ; robots (machines) ; robots (machines) destinés au revêtement de peinture, réchauffeurs de peinture (parties de machines), installations de dépoussiérage pour le nettoyage, dépoussiéreurs électriques, installations pour l'aspiration de poussières et de particules de peinture, machines d'aspiration de poussières et de particules de peinture à usage industriel, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), électrofiltres (parties de machines), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, turbines magnétiques (autres que pour véhicules terrestres) destinés aux appareils et machines de revêtement de peinture, appareils et installations de triage, remplisseuses et notamment remplisseuses de poudres et de peintures, installations d'encollage, dispositifs de distribution et de chargement de produits et notamment de produits destinés au revêtement de surface, machines et appareils à polir (électriques), régulateurs de pression (parties de machines), turbines autres que pour véhicules terrestres.
Instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, tondeuses à gazon (outils à main) ; outils et instruments à main entraînés manuellement, pulvérisateurs (outils à main), parties constitutives de pulvérisateurs (outils à main) ; lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de flockage électrostatique, ponceuses manuelles.
Appareils électriques ou électroniques de régulation des paramètres de pulvérisation et de commande des pulvérisateurs, à distance ou non, notamment par ordinateur, réseau de communication Internet, de télécommunication ; interfaces (logiciel) de commande de pulvérisateurs ; appareils d'irradiation ; générateurs de neutrons ; aéroioniseurs ; appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisations, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique à haute tension ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et notamment logiciels destinés à la mise en place de systèmes de revêtements de peinture ; appareils de dosage et notamment de peinture, poudre de peinture ; fluidimètres ; appareils de mesure de résistivité ; accélérateurs de particules ; appareils d'équipement de laboratoire ; appareils pour analyse par activation ; appareils d'ionisation de peinture ou de poudre ; automatismes divers appliqués aux installations de revêtement de surfaces, installations électriques de commande à distance d'opérations industrielles ; microprocesseurs de contrôle d'appareils et de machines destinés au revêtement de peinture, détecteurs, détecteurs de chaleur, de poussière, de niveaux ; appareils électriques de contrôle, densimètres, indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, appareils de contrôle de chaleur et de pression.
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