Déposée le 2 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EC TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 RUE MARCEL PAUL,
51200 ÉPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2, Place d'Estienne d'Orves,
75009 Paris - France.
La marque EC TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 RUE MARCEL PAUL,
51200 ÉPERNAY - France - SIREN 095550356
Cabinet LAVOIX,
Mme DAUBIN Béatrice - 2, Place d'Estienne d'Orves,
75009 Paris - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541251 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756344 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04
Grands instruments et équipements (machines) pour usages agricole, viticoles et horticoles, pulvérisateurs portés, tractés ou automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateur, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage (à savoir : outillage pneumatique pour la peinture, notamment pistolets pneumatiques), outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'atelier, mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) ; machines à peindre ; distributeurs (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires (parties de machines) pour générateurs électrostatiques ; accessoires (parties de machines) pour générateurs de haute tension ; appareils d'automation (machines) pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage.
Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. L'ensemble des produits précités étant exclusivement liés au domaine agricole.
Appareils d'éclairage, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations pour l'aspiration des poussières, installations de dépoussiérage à usage industriel ; appareils de purification de l'air ; dispositifs (appareils) et installations de captations de produits liquides ou solides tels que toutes sortes de poudres, poussières, pulvérulents volatils.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EC TRONIC"
