Déposée le 16 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEROT-TECNOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque DEROT-TECNOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES (société anonyme) - 54 rue Marcel Paul, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095550356
CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Pulvérisateurs agricoles, viticoles et horticoles, buses de pulvérisateurs, pompes. Pulvérisateurs entraînés manuellement, pulvérisateurs portés à dos, lances de pulvérisateurs. Véhicules terrestres, tracteurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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