Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSMOS
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1333323
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2025

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 29 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COSMOS arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298366 - Publication au BOPI 2005-10-04

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Renouvellement sans limitation n°2051663 - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592948 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-15

Machines agricoles et leurs organes et notamment des pulvérisateurs.