Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-31 du 31 juillet 2020.
Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Argymark, Madame CELINE PIRES domicilié(e) 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France.
La marque CMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663960.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES - 54 rue Marcel Paul - 51200 - Epernay - France
Argymark, Madame CELINE PIRES - 15 rue Anatole France - 94140 - Alfortville - France
Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usage agricole, viticole et horticole, à savoir enjambeurs, pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; machines de projection de liquides à usage industriel; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; véhicules enjambeurs à usage agricole; véhicules automoteurs pour le travail du sol; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter les cultures en une seule phase ;
- Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, pièces détachées, à savoir: outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; applicateurs ou pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux; pulvérisateurs en tant qu’outils à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateur à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ;
Véhicules agricoles, en particulier tracteurs enjambeurs; tracteurs agricoles; tracteurs industriels, véhicules autotractés pour l'agriculture ; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture; véhicules pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres agricoles; ressorts amortisseurs pour véhicules agricoles; ressorts de suspension pour véhicules agricoles; roues de véhicules agricoles; roues directrices de véhicules agricoles ;
Services de réparation et d'installation d’instruments, appareils et outils agricoles; Travaux de réparation et d'installation de machines et machines-outils, moteurs (autres que moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (sauf pour véhicules agricoles), machines agricoles et leurs dispositifs auxiliaires, tracteurs agricoles et industriels, chargeuses de tracteurs, wagons, transporteurs à ballots et chargeuses industrielles.
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