Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARUELLE
EXEL Industries Société anonyme

Numéro de dépôt :
1247649
Date de dépôt :
13/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013

Présentation de la marque CARUELLE

Déposée le 13 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) EXEL Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL Industries domicilié(e) 54, rue Marcel Paul,51200 EPERNAY,France (dossier no 2243667) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2243667) - 92300 - France.

La marque CARUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARUELLE est expirée depuis le 10 juin 2013.

EXEL Industries a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL Industries Société anonyme - 54, rue Marcel Paul,51200 EPERNAY,France (dossier no 2243667) - 51200 - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2243667) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation n°2015128 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2243667 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 21 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379980 - Publication au BOPI 2003-10-21

Inscription le 28 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208386 - Publication au BOPI 1996-10-28

Inscription - Transmission de propriété n°27574 - Publication au BOPI

Pompes simples ou multiples, fixes ou mobiles, à entraînement manuel ou mécanique d'aspiration, de pulvérisation, d'arrosage ou d'épandage pour liquides ou matières pulvérulentes.Pulvérisateurs et rampes de pulvérisation ou d'épandage de liquides, de bouillies ou de poudres, notamment pour l'agriculture, l'arboriculture, l'horticulture et la viticulture.Cuves et réservoirs pour liquides, poudres ou bouillies, fixes, tractés ou portés, avec ou sans pompe, avec ou sans rampes de pulvérisation.Accessoires pour pompes, réservoirs, rampes, et notamment chaînes pour pompes, agitateurs, niveaux, jets.Groupes motopompes pour usages industriels, domestiques ou agricoles. Tables, sièges pour le bureau, l'ameublement, le jardin.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.