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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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BERTHOUD PULVERISATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERTHOUD PULVERISATION
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1442136
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2027
BERTHOUD PULVERISATION de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque BERTHOUD PULVERISATION

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERTHOUD PULVERISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BERTHOUD PULVERISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BERTHOUD PULVERISATION arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2007 n°2355598 - Publication au BOPI 2007-11-15

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Renouvellement sans limitation n°2098573 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2017 n°2663496 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-07

Machines agricoles et leurs organes et notamment pulvérisateurs, poudreuses et atomiseurs.