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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL Industries
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BB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BB
EXEL Industries (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1588136
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010
BB de EXEL Industries

Présentation de la marque BB

Déposée le 25 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) EXEL Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL Industries domicilié(e) 54, rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2156911) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2156911) - France.

La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BB est expirée depuis le 25 avril 2010.

EXEL Industries a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL Industries (société anonyme) - 54, rue Marcel Paul, 51206 EPERNAY (dossier no 2156911) - France - SIREN 095550356


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2156911) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2156911 - Publication au BOPI 1999-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23

Pulvérisateurs pour l'agriculture, l'arboriculture et l'horticulture, et de manière plus générale toutes machines agricoles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).