Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France
MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Inscription le 17 août 2018 - Retrait partiel n°731094 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Inscription le 8 mars 2019 - Renonciation partielle n°750872 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08
Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement automoteurs [machines], tractés [machines] ou portés ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir rampes de pulvérisation, buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation ; matériels actionnés autrement que manuellement pour la défense des végétaux contre les parasites, à savoir applicateurs et pulvérisateurs [machines] d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; véhicules automoteurs pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture permettant de pulvériser des produits liquides ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées destinés à l'agriculture, à savoir pour pulvériser des produits liquides ; machines et appareils agricoles automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées, à savoir vaporisateurs, nébulisateurs et groupes motopulvérisateurs pour la pulvérisation d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; compresseurs d’air [machines] ; élévateurs pour l'agriculture ; élévateurs pour machines agricoles ; bandes transporteuses ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation; outils [parties de machines] ; matériels actionnés autrement que manuellement pour la récolte et le déterrage des betteraves, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, diviseurs coupants et bineuses; machines agricoles, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, diviseurs coupants et bineuses; arracheuses de betteraves [machines] ; arracheuses automotrices de betteraves [machines] ; effeuilleuses [machines] ; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de machines] pour pulvérisateurs [machines] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé; compresseurs à piston; compresseurs d'air fixes d'atelier, mobiles et portables; régulateurs de pression [parties de machines] ; tapis roulant [partie de machine] pour machines agricoles, tapis élévateur [partie de machine] pour machines agricoles ; générateurs d’électricité, générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires [parties de machines] pour générateurs électrostatiques ; accessoires [parties de machines] pour générateurs de haute tension ; robots [machines] ; tamiseurs (machines) ; vannes [parties de machines] ; tondeuses à gazon [machines] ; machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux ; séparateurs d'eau ; semoirs [machines] ; soupapes de pression [parties de machines] ; turbines autres que pour véhicules terrestres destinées aux appareils et machines de pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pelles mécaniques; véhicules automoteurs pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour préparer et préserver le sol cultivable, en particulier arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses, charrues, fraiseuses de labour, herses, cultivateurs ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour arracher les mauvaises herbes, pour collecter les pierres, pour creuser la terre, pour aérer et oxygéner le sol, pour trouer le sol pour l'aération ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour les semences et l'entretien des végétaux, en particulier, épendeurs de purin et de chaux, semoirs, plantoirs, machines à déterrer des betteraves ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs et nébulisateurs, groupes motopulvérisateurs pour arbres fruitiers ; scies électriques; scies mécaniques (électriques); scies portables [machines]; lames de scies (parties de machines); scies électriques pour l’entretien des végétaux; faucheuses électriques ; tous les produits précités ne se rapportant pas aux dispositifs de pulvérisation et de vaporisation de peinture et se rapportant en particulier à un automoteur de pulvérisation agricole ; aucun de ces produits n'étant utilisé avec ou en relation avec des pompes pour la distribution et la fourniture d'eau ;
Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; applicateurs ou pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux ; pulvérisateurs (outils à main) actionnés manuellement pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateur à main actionnés manuellement pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; meules et ponceuses diverses actionnées manuellement ; lustreuses (outils à main) ; pistolets manuels de pulvérisation de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides actionnés manuellement; pistolets manuels de pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux, actionnés manuellement; pelles [outils] actionnées manuellement ; tous les produits précités ne se rapportant pas aux dispositifs de pulvérisation et de vaporisation de peinture et se rapportant en particulier à un automoteur de pulvérisation agricole ;
Véhicules, en particulier petits tracteurs ; tracteurs agricoles ; tracteurs industriels; véhicules autotractés pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé et de rampes de pulvérisation ; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés de rampes de pulvérisation ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase ; chassis de véhicules ; brouettes ; véhicules téléguidés pour la récolte des cultures agricoles; arroseuses [véhicules] ; chariots élévateurs ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; charrettes ; bennes de camions ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; leviers de commande pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; roues de véhicules ; wagonnets; véhicules d'entretien de jardins et d'espaces verts, à savoir tracteurs de jardin; véhicules, en particulier petits tracteurs et véhicules pour le nettoyage et l’entretien de la voie publique ; machines de traction ou tracteurs adaptés au montage d'appareils de travail agricole.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALPHA"