Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPHA
EXEL INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4433017
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
ALPHA de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque ALPHA

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , LOISEAU , BERTHOUD , BERTHOUD , (Marque figurative)


EXEL INDUSTRIES - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France


MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 17 août 2018 - Retrait partiel n°731094 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Inscription le 8 mars 2019 - Renonciation partielle n°750872 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement automoteurs [machines], tractés [machines] ou portés ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir rampes de pulvérisation, buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation ; matériels actionnés autrement que manuellement pour la défense des végétaux contre les parasites, à savoir applicateurs et pulvérisateurs [machines] d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; véhicules automoteurs pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture permettant de pulvériser des produits liquides ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées destinés à l'agriculture, à savoir pour pulvériser des produits liquides ; machines et appareils agricoles automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées, à savoir vaporisateurs, nébulisateurs et groupes motopulvérisateurs pour la pulvérisation d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; compresseurs d’air [machines] ; élévateurs pour l'agriculture ; élévateurs pour machines agricoles ; bandes transporteuses ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation; outils [parties de machines] ; matériels actionnés autrement que manuellement pour la récolte et le déterrage des betteraves, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, diviseurs coupants et bineuses; machines agricoles, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, diviseurs coupants et bineuses; arracheuses de betteraves [machines] ; arracheuses automotrices de betteraves [machines] ; effeuilleuses [machines] ; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de machines] pour pulvérisateurs [machines] pour l'application de poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé; compresseurs à piston; compresseurs d'air fixes d'atelier, mobiles et portables; régulateurs de pression [parties de machines] ; tapis roulant [partie de machine] pour machines agricoles, tapis élévateur [partie de machine] pour machines agricoles ; générateurs d’électricité, générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires [parties de machines] pour générateurs électrostatiques ; accessoires [parties de machines] pour générateurs de haute tension ; robots [machines] ; tamiseurs (machines) ; vannes [parties de machines] ; tondeuses à gazon [machines] ; machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux ; séparateurs d'eau ; semoirs [machines] ; soupapes de pression [parties de machines] ; turbines autres que pour véhicules terrestres destinées aux appareils et machines de pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pelles mécaniques; véhicules automoteurs pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour préparer et préserver le sol cultivable, en particulier arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses, charrues, fraiseuses de labour, herses, cultivateurs ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour arracher les mauvaises herbes, pour collecter les pierres, pour creuser la terre, pour aérer et oxygéner le sol, pour trouer le sol pour l'aération ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour les semences et l'entretien des végétaux, en particulier, épendeurs de purin et de chaux, semoirs, plantoirs, machines à déterrer des betteraves ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs et nébulisateurs, groupes motopulvérisateurs pour arbres fruitiers ; scies électriques; scies mécaniques (électriques); scies portables [machines]; lames de scies (parties de machines); scies électriques pour l’entretien des végétaux; faucheuses électriques ; tous les produits précités ne se rapportant pas aux dispositifs de pulvérisation et de vaporisation de peinture et se rapportant en particulier à un automoteur de pulvérisation agricole ; aucun de ces produits n'étant utilisé avec ou en relation avec des pompes pour la distribution et la fourniture d'eau ;

Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; applicateurs ou pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux ; pulvérisateurs (outils à main) actionnés manuellement pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateur à main actionnés manuellement pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; meules et ponceuses diverses actionnées manuellement ; lustreuses (outils à main) ; pistolets manuels de pulvérisation de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides actionnés manuellement; pistolets manuels de pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux, actionnés manuellement; pelles [outils] actionnées manuellement ; tous les produits précités ne se rapportant pas aux dispositifs de pulvérisation et de vaporisation de peinture et se rapportant en particulier à un automoteur de pulvérisation agricole ;

Véhicules, en particulier petits tracteurs ; tracteurs agricoles ; tracteurs industriels; véhicules autotractés pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé et de rampes de pulvérisation ; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés de rampes de pulvérisation ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase ; chassis de véhicules ; brouettes ; véhicules téléguidés pour la récolte des cultures agricoles; arroseuses [véhicules] ; chariots élévateurs ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; charrettes ; bennes de camions ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; leviers de commande pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; roues de véhicules ; wagonnets; véhicules d'entretien de jardins et d'espaces verts, à savoir tracteurs de jardin; véhicules, en particulier petits tracteurs et véhicules pour le nettoyage et l’entretien de la voie publique ; machines de traction ou tracteurs adaptés au montage d'appareils de travail agricole.