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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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ACTIFLEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIFLEX
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98713874
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2028

Présentation de la marque ACTIFLEX

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACTIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque ACTIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIFLEX arrivera à expiration en date du 21 janvier 2028.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358668 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2018 n°2669643 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-19

Machines-outils, pompes (parties de machines), machines agricoles, horticoles et viticoles, pulvérisateurs (machines), buses de pulvérisation (parties de machines), rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits liquides ou épais, compresseurs, machines destinées à détruire les déchets et ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses, concasseurs et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux. Outils et instruments entraînés manuellement, pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations pour l'aspiration des poussières, installations de dépoussiérage à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.