Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXAD
Numéro de dépôt :
1743941
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/1999
Présentation de la marque EXAD
Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Executives and Decisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EXAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAD est expirée depuis le 23 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09