Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ligne 9 Street Food
Executive Traiteur, SARL

Numéro de dépôt :
4181879
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2025
Ligne 9 Street Food de Executive Traiteur

Présentation de la marque Ligne 9 Street Food

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Executive Traiteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ligne 9 Street Food » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Executive Traiteur domicilié(e) 146 rue de Stalingrad - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 809 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Executive Traiteur, M. Monsant Brieg domicilié(e) 146 rue de Stalingrad - 93100 - Montreuil - France.

La marque Ligne 9 Street Food a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne 9 Street Food arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

Executive Traiteur a également déposé les autres marques suivantes : Haute Voltige Traiteur Paris , Groupe XCTV le premier spécialiste l'offre culinaire à 360 degrés , Culinaire 360, restauration éphémère événementielle et Consulting Culinaire , ALT


Executive Traiteur, SARL - 146 rue de Stalingrad - 93100 - Montreuil - France - SIREN 509809513


Executive Traiteur, M. Monsant Brieg - 146 rue de Stalingrad - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.