Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe XCTV le premier spécialiste l'offre culinaire à 360 degrés
Executive Traiteur, SARL

Numéro de dépôt :
3922867
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/05/2022
Groupe XCTV le premier spécialiste l\'offre culinaire à 360 degrés de Executive Traiteur

Présentation de la marque Groupe XCTV le premier spécialiste l'offre culinaire à 360 degrés

Déposée le 28 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Executive Traiteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Groupe XCTV le premier spécialiste l'offre culinaire à 360 degrés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Executive Traiteur domicilié(e) 146 rue de Stalingrad - 93100 - Montreui - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Executive Traiteur, M. Brieg Monsant domicilié(e) 146 rue de Stalingrad - 93100 - Montreui - France.

La marque Groupe XCTV le premier spécialiste l'offre culinaire à 360 degrés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe XCTV le premier spécialiste l'offre culinaire à 360 degrés est expirée depuis le 28 mai 2022.

Executive Traiteur a également déposé les autres marques suivantes : Ligne 9 Street Food , Haute Voltige Traiteur Paris , Culinaire 360, restauration éphémère événementielle et Consulting Culinaire , ALT


Executive Traiteur, SARL - 146 rue de Stalingrad - 93100 - Montreui - France


Executive Traiteur, M. Brieg Monsant - 146 rue de Stalingrad - 93100 - Montreui - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.