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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE
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DOCTEUR SELF-CONTROL D.S.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCTEUR SELF-CONTROL D.S.C.
EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE SARL

Numéro de dépôt :
97684837
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2007

Présentation de la marque DOCTEUR SELF-CONTROL D.S.C.

Déposée le 26 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCTEUR SELF-CONTROL D.S.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE domicilié(e) 13 RUE ST HONORE, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 053 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE - France.

La marque DOCTEUR SELF-CONTROL D.S.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEUR SELF-CONTROL D.S.C. est expirée depuis le 26 juin 2007.

EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF LOUNGE


EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE SARL - 13 RUE ST HONORE, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 399053669


EXECUTIVE PARTNERS SOFTWARE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

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