Déposée le 4 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « foulards parfumés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS domicilié(e) 8 RUE DU CIRQUE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 277 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS domicilié(e) 8 RUE DU CIRQUE - 75008 - PARIS - France.
La marque foulards parfumés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS, SARL - 8 RUE DU CIRQUE - 75008 - PARIS - France - SIREN 329277438
EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS - 8 RUE DU CIRQUE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552062 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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