Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAMINE D'OR
S.A.R.L. EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS

Numéro de dépôt :
99812715
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2009

Présentation de la marque ETAMINE D'OR

Déposée le 13 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAMINE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS domicilié(e) 15 Route de Houdan, 78790 Septeuil, RCS VERSAILLES B 329 277 438 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique PIETRINI Gérante - France.

La marque ETAMINE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAMINE D'OR est expirée depuis le 13 septembre 2009.

EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : ZEN & CHIC , PRECIOUS , PARIS GOLD , PHONE SAVING , MY HAIRSTYLE , DERMO SOLUTIONS , MY SPA , MY BODYSPA , DELI FOOD , SAVE PHONE


S.A.R.L. EXECUTIVE DEVELOPPEMENT CONSEILS - 15 Route de Houdan, 78790 Septeuil, RCS VERSAILLES B 329 277 438 - France


Monique PIETRINI Gérante - France


Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447720 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Joaillerie en or, bijouterie en or, pierres précieuses ; horlogerie en or et instruments chronométriques en or.