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Marques déposées par la société EXCOUSSEAU JEAN-LUC
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SEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMIS
EXCOUSSEAU JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
3085660
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2011

Présentation de la marque SEMIS

Déposée le 28 février 2001 par la société EXCOUSSEAU JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société EXCOUSSEAU JEAN-LUC domicilié(e) SEMIOLOGUE, MAS D'AVIGNON, ROUTE DE MÉZOARGUES, 13150 TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 513 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC EXCOUSSEAU - France.

La marque SEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMIS est expirée depuis le 28 février 2011.

EXCOUSSEAU JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : SOUKO , MOMO , SEMIS , HEUREUSCOPE , SEMIS


EXCOUSSEAU JEAN-LUC - SEMIOLOGUE, MAS D'AVIGNON, ROUTE DE MÉZOARGUES, 13150 TARASCON - France - SIREN 338513971


JEAN-LUC EXCOUSSEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

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