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Marques déposées par monsieur EXCOFFON Paul
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VIN DE LA CHANCELIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIN DE LA CHANCELIERE
Monsieur EXCOFFON Paul

Numéro de dépôt :
1335598
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque VIN DE LA CHANCELIERE

Déposée le 5 décembre 1985 par monsieur EXCOFFON Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « VIN DE LA CHANCELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur EXCOFFON Paul domicilié(e) CHIGNIN, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2057745) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce domicilié(e) (dossier no 2057745) - France.

La marque VIN DE LA CHANCELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DE LA CHANCELIERE est expirée depuis le 5 décembre 2005.

EXCOFFON Paul a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE LA CHANCELIERE


Monsieur EXCOFFON Paul - CHIGNIN, 73800 MONTMELIAN (dossier no 2057745) - France


Monsieur Frédéric MEY Greffe du Tribunal de Commerce - (dossier no 2057745) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1995 n°2057745 - Publication au BOPI 1995-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Vins.