Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L' AMAURIGUE
Mme EXCOFFON Marguerite

Numéro de dépôt :
1736126
Date de dépôt :
18/01/1987
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
18/01/1997
DOMAINE DE L\' AMAURIGUE de EXCOFFON Marguerite

Présentation de la marque DOMAINE DE L' AMAURIGUE

Déposée le 18 janvier 1987 par madame EXCOFFON Marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « DOMAINE DE L' AMAURIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame EXCOFFON Marguerite domicilié(e) 39 Rue Carnot, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque DOMAINE DE L' AMAURIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L' AMAURIGUE est expirée depuis le 18 janvier 1997.


Mme EXCOFFON Marguerite - 39 Rue Carnot, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Boissons alcooliques, à l'exception des vins et eaux-de-vie