Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCOFFIER RECYCLAGE
EXCOFFIER FRERES, SA

Numéro de dépôt :
3948481
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
25/09/2022
EXCOFFIER RECYCLAGE de EXCOFFIER FRERES

Présentation de la marque EXCOFFIER RECYCLAGE

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) EXCOFFIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EXCOFFIER RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCOFFIER FRERES domicilié(e) Siège : 70 Route du Stade - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 020 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet d'avocats AVANNE domicilié(e) 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France.

La marque EXCOFFIER RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948481.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCOFFIER RECYCLAGE est expirée depuis le 25 septembre 2022.

EXCOFFIER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : GARAGE ECO RESPONSABLE , La déchetterie des professionnels , CHANTIER ECO RESPONSABLE , AUTOMEX


EXCOFFIER FRERES, SA - Siège : 70 Route du Stade - 74350 - VILLY-LE-PELLOUX - France - SIREN 327020087


cabinet d'avocats AVANNE - 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Combustibles (issus du recyclage de déchets).

Transport de déchets.

Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et matières premières de récupération (transformation).