Déposée le 17 septembre 2003 par EXCLUSIVAS BAI S.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « SOLVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est EXCLUSIVAS BAI S.L domicilié(e) Po TXALAKA No 5, GUIPUZCOA,20115 ASTIGARRAGA,ESPAGNE - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCLUSIVAS BAI S-L domicilié(e) BOITE POSTAL 126, 16 RUE JAIZQUIBEL,64700 HENDAYE - 64700 - France.
La marque SOLVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCLUSIVAS BAI S.L - Po TXALAKA No 5, GUIPUZCOA,20115 ASTIGARRAGA,ESPAGNE - Espagne
EXCLUSIVAS BAI S-L - BOITE POSTAL 126, 16 RUE JAIZQUIBEL,64700 HENDAYE - 64700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Poisson, conserves de poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, compote, huile et grasses comestibles, graisses alimentaires, beurres, charcuterie, salaison, crustacés. Fruit et légumes frais. Service réstauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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