Marque expirée - Marque en non vigueur

JEMA
EXCLUSIVAS BAI forme juridique espagne : S.L.

Numéro de dépôt :
3402399
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/01/2016
JEMA de EXCLUSIVAS BAI forme juridique espagne : S.L

Présentation de la marque JEMA

Déposée le 9 janvier 2006 par la société EXCLUSIVAS BAI forme juridique espagne : S.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JEMA »

Le déposant est la société EXCLUSIVAS BAI forme juridique espagne : S.L domicilié(e) OIALUME BIDEA 19, GUIPUZCOA,20115 ASTIGARRAGA,ESPAGNE - Espagne et immatriculée sous le numéro RCS 200 733 67 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCLUSIVAS BAI S.L. domicilié(e) OIALUME BIDEA 19, GUIPUZCOA,20115 ASTIGARRAGA,ESPAGNE - 20115 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEMA est expirée depuis le 9 janvier 2016.


EXCLUSIVAS BAI forme juridique espagne : S.L. - OIALUME BIDEA 19, GUIPUZCOA,20115 ASTIGARRAGA,ESPAGNE - Espagne - SIREN 20073367


EXCLUSIVAS BAI S.L. - OIALUME BIDEA 19, GUIPUZCOA,20115 ASTIGARRAGA,ESPAGNE - 20115 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Pâtisserie artisanale et industrielle. Fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Crêches d'enfants. Maisons de retraites pour personnes âgées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.